Marque expirée - Marque en non vigueur
malbec INTERNATIONAL COMPETITION
Numéro de dépôt :
3638008
Date de dépôt :
19/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2019
Présentation de la marque malbec INTERNATIONAL COMPETITION
Déposée le 19 mars 2009 par l'association loi 1901 CDV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « malbec INTERNATIONAL COMPETITION »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque malbec INTERNATIONAL COMPETITION est expirée depuis le 19 mars 2019.
CDV a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34